INFORMATIONS LÉGALES

Société propriétaire du Site

SARL SF INVESTISSEMENT

Capital social: 10 000 €  

815 053 434 R.C.S. Tarascon (13)

Adresse : Presqu’Île du Mazet Port Napoléon 13230 Port-Saint-Louis-du-Rhône

Siret : 815 053 434

N° de Tva Intracommunautaire : FR28 815 053 434

Gérant: Stéphane Faudemer

Tél : 04 42 05 07 43

Mail : sandrine.faudemer@sms-marine.fr

Réalisation & Conception

Le site a été réalisé par Sandrine Faudemer chez société Store Marine Service

Hébergement

L’hébergement du site est réalisé par la société OVHcloud. Coordonnées de l’hébergeur: Siège social: OVHcloud 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone: +33 9 72 10 10 07 (Service Client) et leur site web: www.ovhcloud.com    

Droits d’auteurs

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans notre autorisation écrite préalable.

Dans notre cas, nous utilisons des images, illustrations photographiques issues des sources suivantes: Istock/Pixabay/Pinterest/site de la capitainerie de Port Napoléon

Législation française relative au droit d’accès au fichier informatisé

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), la finalité poursuivie par le traitement auquel les données sont destinées, les conséquences éventuelles d’un défaut de réponse, les destinataires des données ; tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à nous et les faire rectifier le cas échéant.

Traitement des données personnelles

Vos données personnelles sont recueillies par la société Store Marine Service lors de l’envoie d’un formulaire de contact. Les informations identifiées par un astérisque sont obligatoires. Les informations recueillies sont nécessaires pour répondre aux besoins du client. Ces données ne seront pas transférées vers un Etat non membre de l’Union Européenne et plus généralement ne seront pas communiquées, gratuitement ou avec contrepartie, à un tiers. Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et, sous réserves des dispositions légales applicables à la matière, de suppression des données vous concernant, auprès de la société Store Marine Service, à l’adresse e-mail sandrine.faudemer@sms-marine.fr.

Décharge de responsabilité

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, Nous ne pouvons encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.
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Accès au site Internet

L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de notre contrôle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.
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